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D-3, r. 11.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des dentistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 57
Versions de la disposition

Texte complet
57. Seuls les membres présents ont droit de vote.
Décision OPQ 2018-166, a. 57.
En vig.: 2018-03-29
57. Seuls les membres présents ont droit de vote.
Décision OPQ 2018-166, a. 57.
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